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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 196 trouvées
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Question n° 16766 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Conséquences pour les communes des dérogations scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17978 posée par Mme Françoise Henneron
Devenir des propositions du rapport Chartier sur l'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18045 posée par M. Louis Souvet
Attentes des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18112 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Perspectives d'avenir pour les établissements d'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
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Question n° 18161 posée par M. Marcel Vidal
Frais de scolarité dans l'enseignement supérieur privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 24675 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24741 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 18018 posée par Mme Marie-Agnès Labarre
Gratifications des stages
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 21721 posée par Mme Michèle André
Rayonnement de la France et conséquences de la circulaire du 31 mai 2011 sur le séjour des étudiants étrangers diplômés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18379 posée par M. Claude Nougein
Harmonisation des frais de scolarité
La question est caduque
Pertinence