Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0275S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des écoles de puériculture

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0027S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Sort des familles des victimes de l'attentat de Karachi

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0110S posée par M. Bruno Sido

    Prise en charge des frais de rentrée scolaire au titre de l'aide sociale à l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1039S posée par M. Dominique Braye

    Répartition intercommunale des charges scolaires de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0110S posée par M. Robert del Picchia

    Gratuité de la scolarité à l'étranger

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0941S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible