Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 20000 posée par M. Hubert D'Andigne

Ecole de puériculture du CHU de Caen (Calvados): frais de scolarité

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/10/1984
Pertinence
Question n° 22639 posée par M. Claude Huriet

Mode de calcul des revenus agricoles ouvrant droit aux bourses d'études de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

27/08/1992
Pertinence
Question n° 23953 posée par M. Gérard Roujas

Modalités d'attribution des bourses d'études aux enfants d'agriculteurs

Réponse du ministère : Éducation

10/12/1992
Pertinence
Question n° 13938 posée par M. Michel Mercier

Centre d'études supérieures industrielles de Rhône-Alpes - Auvergne

Réponse du ministère : Travail

15/02/1996
Pertinence
Question n° 25073 posée par M. Jacques Pelletier

Financement des écoles d'ingénieurs industrielles et des écoles économiques et commerciales

Réponse du ministère : Éducation

11/05/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20854 posée par M. Hubert D'Andigne

Financement des écoles d'ingénieurs en agriculture de la FESIA

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

23/04/1992
Pertinence
Question n° 22375 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

La question est caduque

22/04/2021
Pertinence
Question n° 23614 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence