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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 150 trouvées
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Question n° 05239 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission d'enseignement française au Maroc: montant des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 07732 posée par M. Charles de Cuttoli
Lycée français de Pondichéry: augmentation des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 14606 posée par M. Olivier Roux
Frais de scolarité supportés par les Français résidant au Grand Duché de Luxembourg dont les enfants fréquentent des établissements scolaires belges
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 10159 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des personnels de l'ORSTOM, au Congo
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23320 posée par M. Jacques Habert
Perspectives de l'enseignement français en Allemagne pour la rentrée scolaire de 1993
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38715 posée par M. Robert del Picchia
Augmentation des frais d'écolage du lycée français Jean-Monnet de Bruxelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39471 posée par M. Hubert Durand-Chastel
Assistants techniques exerçant en coopération : majoration annuelle pour frais de scolarisation 2000-2001
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18966 posée par M. Jean-Yves Leconte
Prise en charge du coût des enseignants résidant dans les établissements scolaires dépendant de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence