Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 08568 posée par M. Jacques Habert

    Assurance scolaire et fonds de solidarité : établissements d'enseignement français situés à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08690 posée par M. Jacques Habert

    Enseignants " expatriés " et " résidents " dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Relations culturelles internationales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14160 posée par M. Jacques Habert

    Evolution des taux de la scolarité dans les établissements d'enseignement français à l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14878 posée par M. Jacques Habert

    Exonération des frais d'écolage (Espagne)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00841 posée par M. Jacques Habert

    Expulsions d'élèves dans les lycées français de l'étranger

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23320 posée par M. Jacques Habert

    Perspectives de l'enseignement français en Allemagne pour la rentrée scolaire de 1993

    La question est caduque

    Pertinence Très faible