Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 05239 posée par M. Charles de Cuttoli
Mission d'enseignement française au Maroc: montant des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 07732 posée par M. Charles de Cuttoli
Lycée français de Pondichéry: augmentation des frais de scolarité
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
-
Question n° 00352 posée par M. Charles de Cuttoli
Agents de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM) exerçant en Afrique: frais de scolarisation des enfants
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 00353 posée par M. Charles de Cuttoli
Personnels de l'Office de la recherche scientifique et technique outre-mer (ORSTOM): situation
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
-
Question n° 00078 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des personnels de l'ORSTOM, au Congo
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10159 posée par M. Charles de Cuttoli
Statut des personnels de l'ORSTOM, au Congo
La question est caduque
Pertinence