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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 12582 posée par Mme Jacqueline Alquier
Régime minier de sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12254 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Gratuité des soins dans le régime minier de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 12078 posée par M. Daniel Percheron
Gratuité des soins dans la sécurité sociale minière
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05173 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Prévention de la maladie de Buerger
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 03011 posée par M. Alain Dufaut
Coût des malades étrangers dans les hôpitaux français
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 14602 posée par M. Robert del Picchia
Remboursement des frais médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10852 posée par M. Serge Mathieu
Implication de la décision de la CNAV concernant la CSG
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 04261 posée par M. Philippe Madrelle
Prise en charge des frais de visite médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39949 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Couverture sociale des Français établis aux Etats-Unis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32911 posée par M. Bernard Seillier
Situation des personnes atteintes de maladies dites rares ou orphelines
La question est caduque
Pertinence