Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 1295S posée par Mme Marie-France Beaufils

Avenir du fret ferroviaire à Saint-Pierre-des-Corps

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

14/04/2011
Pertinence
Question n° 16045 posée par M. François Rebsamen

Avenir du fret ferroviaire en Côte-d'Or

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

18/11/2010
Pertinence
Question n° 1066S posée par M. Jacques Mézard

Avant-projet du schéma national des infrastructures de transports

Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

21/10/2010
Pertinence
Question n° 11379 posée par Mme Samia Ghali

Développement du fret ferroviaire

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

17/12/2009
Pertinence
Question n° 11174 posée par M. Marc Daunis

Fret ferroviaire

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

03/12/2009
Pertinence