Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 21211 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Date des jurys du diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21061 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Dates tardives de jurys de diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21127 posée par M. Dominique Watrin

    Examens de troisième année pour les étudiants infirmiers du Nord-Pas-de-Calais-Picardie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21138 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Diplôme d'État d'infirmier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20885 posée par M. Daniel Chasseing

    Jury de diplôme d'État d'infirmier en Aquitaine-Limousin-Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 16947 posée par M. François Commeinhes

    Devenir de l'agence régionale de santé à Montpellier

    La question est caduque

    Pertinence Faible