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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 15809 posée par M. Michel Alloncle
Conditions d'attribution de la médaille militaire pour les retraités de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 24106 posée par M. Yvon Collin
Médaille de la gendarmerie nationale
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de la médaille commémorative française
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03286 posée par M. Michel Doublet
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "opérations extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet
Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23454 posée par M. André Reichardt
Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme
La question est caduque
Pertinence