Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 15809 posée par M. Michel Alloncle

    Conditions d'attribution de la médaille militaire pour les retraités de la gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24106 posée par M. Yvon Collin

    Médaille de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02561 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la médaille commémorative française

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03286 posée par M. Michel Doublet

    Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "opérations extérieures"

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00300 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23104 posée par Mme Nathalie Goulet

    Rang protocolaire de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23454 posée par M. André Reichardt

    Médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24347 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Création de la médaille nationale de reconnaissance aux victimes du terrorisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible