Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0901S posée par M. Cédric Chevalier

    Effectifs de la communauté de brigades de Taissy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0118S posée par M. Arnaud Bazin

    Construction d'une caserne de gendarmerie à Beaumont-sur-Oise et réhabilitation de la caserne de Persan

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0598S posée par M. Daniel Reiner

    Suppression de postes au sein de la brigade de gendarmerie de Neuves-Maisons

    Réponse du Secrétariat d'État à l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0324S posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme de la gendarmerie nationale

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0875S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Redéploiement des effectifs de la police et de la gendarmerie

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

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