Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 24598 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/01/2017
Pertinence
Question n° 21575 posée par M. Christian Cambon

Protection des centrales nucléaires contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence
Question n° 13360 posée par M. François Grosdidier

Renouvellement des véhicules blindés de la gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/10/2014
Pertinence
Question n° 0807S posée par M. Antoine Lefèvre

Désactivation de la base d'hélicoptère de la sécurité civile du Touquet

Réponse du Ministère des outre-mer

29/05/2014
Pertinence
Question n° 0786S posée par Mme Anne Émery-Dumas

Effectifs de gendarmerie en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

22/05/2014
Pertinence