Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 21364 posée par M. Claude Kern

    Survol du territoire de Molsheim par des aéronefs militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17523 posée par M. Bruno Retailleau

    Absence des surveillants pénitentiaires au défilé du 14 juillet sur les Champs-Élysées

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité des entrepôts de l'armée française

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17163 posée par M. Cédric Perrin

    Pertinence d'un rapprochement entre les associations de gendarmes retraités et les gendarmes en activité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15502 posée par M. Hubert Falco

    Représentation des associations de militaires en retraite au sein du conseil supérieur de la fonction militaire

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15723 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Habilitations des plongeurs de la Marine nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26739 posée par M. Jean-Claude Carle

    Durée du bail entre une commune et une SEM de construction pour la mise à disposition d'un terrain en vue d'y construire une gendarmerie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible