Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 05558 posée par M. Jacques Fernique

    Discrimination des personnes séropositives à l'embauche

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04079 posée par Mme Catherine Dumas

    Valorisation des réservistes

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11347 posée par M. Michel Canévet

    Ordre protocolaire et médaille des victimes d'attentats

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11415 posée par Mme Corinne Imbert

    Temps de repos des réservistes

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Militaires en congé pour blessure ou maladie

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25871 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Renouvellement du contrat avec Microsoft

    La question est caduque

    Pertinence Très faible