Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 0320S posée par M. Jean Boyer

    Augmentation des effectifs de la gendarmerie nationale en zone rurale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0333S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Réorganisation des services de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense (S.E.)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0400S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Insécurité à Marcoussis

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0488S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des effectifs de gendarmerie en Essonne

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0553S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Renforcement des effectifs de police dans les zones urbaines touchées par le plan d'action " Gendarmerie 2002 "

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0566S posée par M. Jean Clouet

    Modalités de recrutement dans la gendarmerie

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0340S posée par M. Ronan Kerdraon

    Redéploiement entre gendarmerie et police nationale

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible