Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 2219G posée par M. Gérard Lahellec

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 20665 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Carte scolaire et demande de report des fermetures de classes en 2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

11/02/2021
Pertinence
Question n° 17645 posée par M. Jean Louis Masson

Épidémie et réouverture des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

27/08/2020
Pertinence
Question n° 16258 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Équipement indispensable des infirmiers scolaires en masques FFP2

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16118 posée par M. Patrick Chaize

Réouverture des écoles dans le contexte de la crise sanitaire et compensation financière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24303 posée par Mme Céline Brulin

Équipement des salles de classe en capteurs et purificateurs de CO2

La question est caduque

09/09/2021
Pertinence
Question n° 24264 posée par M. Yves Détraigne

Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 24128 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Urgence d'un plan pour la qualité de l'air dans les établissements scolaires en temps de pandémie et au-delà

La question est caduque

05/08/2021
Pertinence
Question n° 16995 posée par Mme Colette Giudicelli

Accueil des élèves handicapés dans les établissements scolaires

La question a été retirée pour cause de décès.

02/07/2020
Pertinence
Question n° 15702 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence