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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 03862 posée par Mme Patricia Schillinger
Chasse et tirs de nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson
Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07198 posée par M. Philippe Madrelle
Chasse : prélèvement maximum autorisé
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08462 posée par M. Michel Doublet
Mise en oeuvre du prélèvement maximum autorisé pour la chasse à la bécasse
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 08597 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'un prélèvement maximum autorisé en matière de chasse à la bécasse des bois
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence