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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 22378 posée par M. David Rachline
Permis de chasse de nuit octroyés à certains agriculteurs dans le Var
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier
Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 10392 posée par M. Antoine Lefèvre
Destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 03254 posée par M. Ladislas Poniatowski
Classement départemental des espèces nuisibles
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre
Dégâts occasionnés par le gibier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 24367 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Dévoiement des missions assurées par l'office français de la biodiversité
La question est caduque
Pertinence