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951 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 862 trouvées
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Question n° 13118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Gestion des déchets radio-actifs
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet
Pollution du littoral aquitain et basque
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04350 posée par M. Jean-François Pintat
Fours auto-incinérateurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06422 posée par M. Robert Vizet
Orientations du commissariat à l'énergie atomique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 14589 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Publication de la liste des sites de stockage des déchets radioactifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20270 posée par M. Michel Souplet
Garanties financières des entreprises exploitant un centre de stockage des déchets
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21086 posée par M. Roger Rinchet
Calcul de la dotation globale de fonctionnement des groupements à fiscalité propre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Marcel Vidal
Gestion des déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21742 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra
Montant de la taxe sur le stockage des déchets ménagers
La question est caduque
Pertinence