Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 11510 posée par M. Simon Sutour

Baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09461 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Pénurie de recrutement du secteur de l'aide aux personnes âgées

Réponse du Ministère du travail

14/03/2019
Pertinence
Question n° 08468 posée par Mme Annie Guillemot

Attractivité des métiers de l'aide à domicile et difficultés de recrutement de ce secteur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/01/2019
Pertinence
Question n° 08229 posée par Mme Élisabeth Lamure

Difficultés de recrutement et manque d'attractivité du domaine de l'aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/12/2018
Pertinence
Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera

Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

31/03/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19180 posée par Mme Samia Ghali

Accueil des personnes âgées

La question est caduque

30/06/2011
Pertinence
Question n° 08299 posée par M. Ivan Renar

Baisse du financement des établissements pour personnes âgées

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

09/04/2009
Pertinence
Question n° 07578 posée par Mme Colette Giudicelli

Privilégier les modes alternatifs d'accueil pour les personnes handicapées et les seniors dans le plan solidarité grand âge 2007 - 2012

La question est caduque

19/02/2009
Pertinence