Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 20699 posée par M. Jean Louis Masson

Recrutement des auxiliaires de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/12/2005
Pertinence
Question n° 24684 posée par M. Michel Thiollière

Difficultés rencontrées par les "aidants familiaux"

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Pertinence
Question n° 11347 posée par M. Jean-Noël Guérini

Sécurité dans les maisons de retraite

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

17/04/2014
Pertinence
Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson

Aide à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/03/2018
Pertinence
Question n° 07201 posée par M. François Bonhomme

Moyens financiers des associations de maintien à domicile

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27753 posée par M. Georges Mouly

Personnes âgées dépendantes

La question est caduque

21/09/2000
Pertinence
Question n° 20752 posée par M. Éric Gold

Projet de loi relatif au grand âge et à l'autonomie

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 23845 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Prime grand-âge

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 26092 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Attribution de la « prime grand âge » au personnel infirmier

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence