Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 28443 posée par M. Jean-Marie Rausch
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 26034 posée par M. Jean-Guy Branger
Accueil des handicapés et régionalisation des enveloppes budgétaires
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 24079 posée par Mme Annick Bocandé
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 24084 posée par M. Bernard Barraux
Accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 24098 posée par M. Bernard Seillier
Choix par les parents de l'établissement d'accueil des enfants handicapés
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence