Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 03915 posée par M. René Jager

    Grandes écoles de commerce: sauvegarde

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01824 posée par M. Marcel Vidal

    Compétitivité française industrielle et commerciale au niveau international

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03990 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des appels au numéro vert " SOS bizutage "

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 29065 posée par M. Louis de Broissia

    Contribution du budget de l'Etat au financement des écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08764 posée par M. Michel Doublet

    Délivrance du grade de master

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19786 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Prise en charge des coûts d'inscription pendant les périodes de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22375 posée par M. Jean Louis Masson

    Frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible