Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 1284S posée par M. Bruno Sido

    Programme syndièse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0106G posée par M. Thierry Carcenac

    Prélèvement à la source

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12451 posée par M. Alain Houpert

    Soutien à la viticulture en Bourgogne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12474 posée par M. Alain Gournac

    Destruction des cultures et de l'outil de travail des agriculteurs lors des intempéries des 8 et 9 juin 2014

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12356 posée par M. Gérard Larcher

    Destruction des cultures agricoles suite aux aléas climatiques des 8 et 9 juin 2014

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10585 posée par M. Marcel Costes

    Réforme de la fiscalité locale

    La question est caduque

    Pertinence Faible