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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 1269S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Interdiction d'atterrissage et de dépose des aéronefs à des fins de loisirs en zone de montagne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0835G posée par M. Pierre-Antoine Levi
Sort des petits commissariats vidés pour les jeux Olympiques
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 0775S posée par M. Fabien Gay
Cession éventuelle du Stade de France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0449G posée par M. Jean-Jacques Lozach
Diffusion de la coupe du monde féminine de football
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 06270 posée par M. Michel Savin
Adaptation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 aux enjeux climatiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 06378 posée par Mme Laurence Rossignol
Lutte contre le système prostitutionnel et le proxénétisme dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02145 posée par M. Michel Savin
Fiscalité des sportifs non résidents
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 24761 posée par M. Michel Savin
Fiscalité des sportifs non résidents
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0927S posée par M. Michel Savin
Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10508 posée par M. Michel Savin
Marché de la vente de billets pour les événements sportifs et culturels
La question a été transformée.
Pertinence