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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0088S posée par Mme Laurence Rossignol
Forte augmentation du prix des granulés de bois
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0165S posée par M. Stéphane Demilly
Conséquences de l'augmentation des prix de l'énergie pour les particuliers et les entreprises
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0218S posée par Mme Françoise Gatel
Disponibilité des stocks de pellets de bois
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0273S posée par M. Daniel Laurent
Révision de l'arrêté du 5 juillet 1990 fixant les consignes de délestage sur les réseaux électriques et services d'eau potable et d'assainissement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0306S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0662S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Soutien aux projets et unités de méthanisation agricoles
La question a été retirée
Pertinence