Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 0691S posée par M. James Marson

Silence des chaînes de télévision et de radio sur les journées parlementaires des groupes communistes de l'Assemblée nationale et du Sénat

Réponse du ministère : Communication

09/10/1985
Pertinence
Question n° 0480S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Situation des maîtres auxiliaires

Réponse du ministère : Recherche

23/10/1996
Pertinence
Question n° 0543S posée par Mme Hélène Luc

Conditions matérielles de l'organisation de la prochaine rentrée scolaire

Réponse du ministère : Recherche

25/01/1997
Pertinence
Question n° 0551S posée par Mme Hélène Luc

Plan d'urgence pour les instituts universitaires de technologie

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0573S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Montant de l'allocation de rentrée scolaire

Réponse du ministère : Emploi

20/02/1997
Pertinence