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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 08216 posée par M. Marcel Rainaud
Revendications de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie dans le cadre du PLF 2014
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 07015 posée par M. Marcel Rainaud
Congrès de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01799 posée par M. Marcel Rainaud
Demande de la carte du combattant des anciens d'Algérie
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 11412 posée par M. Marcel Rainaud
Engagements du Président de la République en direction des harkis
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08618 posée par M. Marcel Rainaud
Reconnaissance officielle de la journée du 19 mars
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud
Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence