Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 05302 posée par M. Robert Hue

    Budget des anciens combattants pour 2009

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05090 posée par Mme Éliane Assassi

    Projet de budget 2009 pour les anciens combattants

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04869 posée par M. Claude Domeizel

    "Campagne double" au bénéfice des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04794 posée par M. Bernard Vera

    Campagne double pour les anciens combattants d'Algérie, Tunisie, Maroc

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04688 posée par M. Ivan Renar

    Budget anciens combattants 2009 et disparition de la DSPRS

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27137 posée par M. Marcel Rainaud

    Volonté d'aboutir sur la question de l'attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne