Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 20463 posée par M. Pierre Laurent
Modalités d'attribution des bénéfices de la campagne double aux anciens combattants de l'Afrique française du Nord
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
-
Question n° 21955 posée par M. Philippe Bas
Carte du combattant aux militaires ayant participé à la guerre d'Algérie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17987 posée par M. Serge Andreoni
Modalités d'attribution du bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17622 posée par M. Jean-Pierre Bel
Bénéfice de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 17682 posée par Mme Gisèle Printz
Bénéfice de la campagne double
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence