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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0616S posée par M. Alain Néri
Attribution de la médaille militaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0566S posée par Mme Michelle Demessine
Reconnaissance du statut d'anciens combattants aux anciens casques bleus de la force intérimaire des Nations-unies au Liban
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard
Égalité de traitement pour les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1042S posée par M. Robert Tropeano
Bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Mirassou
Rapport de la Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence