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737 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 715 trouvées
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Question n° 04995 posée par M. Bernard Michel Hugo
Réfractaire de la guerre d'Algérie: calcul de la retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 05058 posée par M. André Rabineau
Musée de l'armée: salles consacrées à la guerre d'Algérie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 11593 posée par M. Bernard Michel Hugo
Insoumis (guerre en Algérie): validation des années de prison pour la retraite
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 14942 posée par M. Michel Alloncle
Conditions de la célébration des anniversaires de la guerre d'Algérie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 25691 posée par M. Michel Crucis
Bénéfice de la campagne double pour les militaires ayant participé à la guerre d'Algérie et aux combats du Maroc et de Tunisie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 25460 posée par M. Etienne Dailly
Accusations portées contre la France quant à la guerre d'Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26989 posée par M. Serge Boucheny
Déroulement de carrière des fonctionnaires, militaires et magistrats sanctionnés lors des guerres d'Algérie et d'Indochine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28362 posée par M. Daniel Percheron
Travaux de la commission de la pathologie sur la guerre d'Algérie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02209 posée par M. Guy Schmaus
Fermetures d'entreprises: aides aux anciens combattants d'Afrique du Nord
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09726 posée par M. Germain Authié
Pathologie du combattant d'Afrique du Nord
La question est caduque
Pertinence