Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 45 trouvées

  1. Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06928 posée par Mme Gisèle Printz

    Contraintes pesant sur les organisateurs d'épreuves cyclistes

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud

    Structures et financements des activités sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Meilleure promotion de l'handisport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

    Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25900 posée par M. Michel Bouvard

    Avenir du Rink Hockey

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne