Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

Question n° 18569 posée par M. Gérard Larcher

Traitement lié à la médaille militaire

Réponse du ministère : Anciens combattants

21/11/1991
Pertinence
Question n° 19807 posée par M. Jean-François Le Grand

Suppression du traitement lié à la médaille militaire

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19840 posée par M. Gérard César

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19860 posée par M. Jean Boyer

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Pertinence
Question n° 19861 posée par M. Kléber Malécot

Suppression du traitement des médaillés militaires

Réponse du ministère : Justice

13/02/1992
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22518 posée par M. Henri Belcour

Suppression du traitement attaché à la médaille militaire

La question est caduque

27/08/1992
Pertinence
Question n° 23670 posée par M. Marcel Lesbros

Suppression du traitement de la médaille militaire

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23674 posée par M. Paul Caron

Suppression du traitement de la médaille militaire

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23768 posée par M. Georges Treille

Traitement attaché à la médaille militaire

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence
Question n° 23806 posée par M. Didier Borotra

Traitement lié à la médaille militaire

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence