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92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 81 trouvées
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Question n° 09647 posée par M. Ludovic Haye
Émergence croissante des drones
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0282G posée par Mme Nadège Havet
Traité sur la haute mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique
Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 2304G posée par Mme Nadège Havet
« One Ocean Summit »
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul
Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 09889 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Création d'une aire marine en Arctique et Antarctique
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09558 posée par M. Philippe Paul
Avenir de la société Les Abeilles International
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 09411 posée par M. Franck Dhersin
Abeilles International et risque de vente à un fonds de pension
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 00713 posée par Mme Marie-France de Rose
Projet de parc éolien à Noirmoutier
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23365 posée par Mme Leila Aïchi
Amélioration du droit maritime
La question est caduque
Pertinence