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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 14419 posée par M. André Fosset
Application de la loi adaptant la législation sanitaire et sociale aux transferts de compétence en matière d'aide sociale et de santé
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Claude Huriet
Modification de la classification du code de la santé publique concernant les maladies sexuellement transmissibles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 16998 posée par M. José Balarello
Incidence des lignes à haute tension sur la santé des personnes
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 21673 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures envisagées en vue de réduire les risques de contamination dans les hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02101 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique de lutte contre les risques d'épidémie de tuberculose
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 11134 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des émissions de dioxine dans l'alimentation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28768 posée par M. Serge Mathieu
Risques sanitaires du tatouage et du piercing
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28774 posée par M. Serge Mathieu
Réglementation sur les pratiques du tatouage et du piercing
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1234S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Lutte contre l'épidémie d'herpès
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 38836 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Lutte contre l'épidémie d'herpès
La question est caduque
Pertinence