Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 03049 posée par M. Laurent Somon

    Pass culture et collèges des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21257 posée par M. Éric Gold

    Renforcer les moyens du service social en faveur des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16258 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Équipement indispensable des infirmiers scolaires en masques FFP2

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04996 posée par M. Alain Marc

    Fermeture des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0688S posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0735S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Nouveau drame du harcèlement scolaire survenu à Vendin-le-Vieil et nécessité d'une prise de conscience

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09498 posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne