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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0339G posée par M. Mathieu Darnaud
Plan de gestion de l'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0245S posée par M. Yannick Vaugrenard
Modalités d'application du zéro artificialisation nette
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01879 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Urgence à doter nos sapeurs-pompiers de moyens opérationnels pour lutter contre les feux
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10118 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Révision de l'instruction du 4 juin 2015 pour une meilleure gestion de l'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07368 posée par M. Éric Bocquet
Suites données au rapport du GIEC
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence