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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 0922S posée par M. Patrick Chaize
Adapter la politique de concurrence sur les produits bois issus des forêts françaises en crise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 2137G posée par M. Pierre Cuypers
Hausse du prix de l'azote
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10118 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Révision de l'instruction du 4 juin 2015 pour une meilleure gestion de l'eau
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 09129 posée par M. Rachel Mazuir
Nécessité de renforcer la sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 23936 posée par M. François Commeinhes
Répartition entre les différents métiers de la pêcherie de thon rouge en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin
Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22754 posée par M. François Marc
Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser
La question est caduque
Pertinence