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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 291 trouvées
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Question n° 00024 posée par M. Rémi Herment
Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 00087 posée par M. Jean Colin
Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00644 posée par M. Paul Souffrin
Réalisation du projet d'exhaure de l'eau "Woigot-Nord"
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 01015 posée par M. Rémi Herment
Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02276 posée par M. Daniel Percheron
Amélioration des relations entre l'administration et le public
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin
Rôle des associations dans l'enseignement de la musique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06227 posée par M. Louis Souvet
Communication au maire de la liste des demandeurs d'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14095 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Politique d'aménagement du territoire du département du Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21271 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Statut de société européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21691 posée par M. Jean-Louis Carrère
Projet de création d'une allocation sociale d'études
La question est caduque
Pertinence