Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 291 trouvées
-
Question n° 06612 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Usage de pièges photographiques et de caméras de chasse pour la lutte contre les dépôts sauvages de déchets
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 06348 posée par Mme Laurence Cohen
Projet de prolongement de la ligne 10 du réseau métropolitain de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 05661 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Conséquences néfastes des cigarettes puff sur la santé des adolescents
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 03049 posée par M. Laurent Somon
Pass culture et collèges des territoires ruraux
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 02725 posée par M. Antoine Lefèvre
Statut des agents pénitentiaires d'insertion et de probation
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
-
Question n° 11285 posée par Mme Karine Daniel
Sanctuarisation du fonds de soutien au développement des activités périscolaires
En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 28348 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp
Nécessité d'ouvrir la possibilité aux associations nationales d'élus de se porter partie civile en cas de violences exercées à l'encontre d'élus
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28111 posée par Mme Nathalie Goulet
Lutte contre la corruption au Liban
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26045 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Financement des conventions entre l'État et les collectivités locales pour le déploiement de la fibre optique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 24735 posée par M. Rachid Temal
Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence