Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 13691 posée par M. Francis Palmero

Projet d'implantation d'une maison de la langue française

Réponse du ministère : Premier ministre

27/10/1983
Pertinence
Question n° 10200 posée par M. Marcel Vidal

Surveillance et sécurité de la future prison de Villeneuve-les-Maguelonne (Hérault)

Réponse du ministère : Défense

24/03/1988
Pertinence
Question n° 0242S posée par M. André Dulait

Mise aux normes des bâtiments d'élevage

Réponse du ministère : Anciens combattants

15/12/1995
Pertinence
Question n° 19611 posée par M. José Balarello

Constructeurs de maisons individuelles prévision du prix global et forfaitaire de la construction

Réponse du ministère : Logement

19/12/1996
Pertinence
Question n° 14317 posée par M. Charles Ginésy

Statuts et cadre juridique des maisons des jeunes et de la culture

Réponse du ministère : Jeunesse

25/02/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19424 posée par M. Hubert D'Andigne

Transport de l'Ecole vétérinaire d'Alfort vers Metz

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

16/01/1992
Pertinence
Question n° 24003 posée par Mme Josette Durrieu

Situation des retraités

La question est caduque

20/07/2006
Pertinence
Question n° 0910S posée par M. Olivier Paccaud

Implantation des Maisons France Services

La question est caduque

08/08/2019
Pertinence
Question n° 22122 posée par M. Dany Wattebled

Inclusion des cellules pénitentiaires dans le décompte des logements sociaux

La question est caduque

08/04/2021
Pertinence
Question n° 23994 posée par M. Christian Bilhac

Déserts médicaux

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence