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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 15750 posée par M. Michel Moreigne
Maintien de l'interdiction d'accès au marché européen du buf traité aux hormones
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05899 posée par M. Paul Raoult
Inquiétude de la filière avicole devant le risque de développement des importations de viandes de volaille huilées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05903 posée par M. Éric Doligé
Classement tarifaire des viandes huilées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 05908 posée par M. Yves Détraigne
Importations de viandes de volaille huilées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06128 posée par Mme Odette Herviaux
Reclassement tarifaire des viandes de volaille huilées au chapitre 02.07 de la nomenclature douanière
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 26957 posée par M. Sebastien Pla
Élevage à la ferme et bien-être animal contre élevage intensif et déforestation importée
La question est caduque
Pertinence