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312 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 308 trouvées
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Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier
Producteurs d'ovins en zone de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11294 posée par M. Michel Crucis
Eleveurs de moutons et de bovins de la Vendée
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11539 posée par M. Germain Authié
Crise du secteur bovin et ovin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11561 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Mise en place d'un plan de restructuration de la profession agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 11602 posée par M. Jacques-Richard Delong
Situation de l'élevage français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23461 posée par M. Alain Fauconnier
Réforme des zones agricoles défavorisées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0184S posée par M. Daniel Chasseing
Incidences de la révision des zones défavorisés en Corrèze
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17615 posée par M. Jean-Marie Morisset
Maintien de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels en 2021 et 2022
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 17616 posée par M. Jean-Marie Morisset
Financement des contrats sur les mesures agro-environnementales et climatiques en Deux-Sèvres
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence