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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 08187 posée par M. Michel Teston
Situation économique du secteur textile en Ardèche
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 01279 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat
Délocalisations d'entreprises
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 26103 posée par M. Georges Berchet
Crise de la filière textile dans le département de la Haute-Marne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 23640 posée par M. Pierre André
Création d'emplois dans le bassin de Saint-Quentin et modalités du financement de l'intervention du cabinet SODIE
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 14018 posée par M. Michel Doublet
Entreprises de l'habillement : exonération des charges salariales et patronales
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 02176 posée par M. Louis Brives
Mise en oeuvre d'un plan textile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01866 posée par M. Albert Voilquin
Textile-habillement: mesures pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01383 posée par M. Marc Boeuf
Situation des industries textiles (habillement)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01190 posée par M. André Meric
Situation des industries textiles (habillement)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01164 posée par M. Marcel Debarge
Industrie textile habillement: situation
La question est caduque
Pertinence