Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 05543 posée par Mme Patricia Demas

    Reconnaissance d'un statut spécifique aux infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05261 posée par M. Patrice Joly

    Consacrer un statut à part entière pour les infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03335 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Prime soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02593 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Exclusion des infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices de la prime d'exercice en soins critiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02532 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Octroi de la prime d'exercice en soins critiques aux infirmières puéricultrices

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28166 posée par M. Jean-François Husson

    Prime de soins critiques pour les infirmiers puériculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27983 posée par Mme Laurence Garnier

    Attribution de la prime d'exercice de soins critiques aux infirmiers puériculteurs et infirmières puéricultrices

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23820 posée par Mme Angèle Préville

    Revalorisation de la profession d'infirmière puéricultrice

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne