Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 119 trouvées

  1. Question n° 0985S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Situation des antennes régionales de France télévisions

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04776 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Déploiement du covoiturage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04110 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Installation de préenseignes à titre dérogatoire dans le monde rural

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23193 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20996 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Organisation illégale de l'épandage de lisier en provenance des Pays-Bas

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet

    Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23326 posée par M. Simon Sutour

    Réforme du droit d'auteur envisagée par la Commission européenne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08340 posée par M. Roland Courteau

    Rapport sur les ondes de téléphonie mobile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09974 posée par M. Gérard Bailly

    Signalisation des informations d'intérêt local

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20217 posée par M. Jacques Pelletier

    Mise en place de guichets uniques départementaux d'orientation des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Faible