Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 10732 posée par M. Roland Courteau

Développement de la voiture électrique

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

05/11/2009
Pertinence
Question n° 0181S posée par M. Antoine Lefèvre

Plan de développement du marché des automobiles électriques

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/10/2012
Pertinence
Question n° 05258 posée par M. Marc Daunis

Retard au remboursement du bonus écologique à l'achat de véhicules électriques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05259 posée par M. Marc Daunis

Normalisation des bornes de recharge des véhicules électriques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

14/03/2013
Pertinence
Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille

Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/03/2013
Pertinence