Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 08741 posée par M. Roger Boileau

Situation des techniciens de l'équipement

Réponse du ministère : Fonction publique

08/03/1990
Pertinence
Question n° 13329 posée par M. Louis Moinard

Situation des ingénieurs des TPE

Réponse du ministère : Fonction publique

17/01/1991
Pertinence
Question n° 15390 posée par M. Michel Alloncle

Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Fonction publique

30/05/1991
Pertinence
Question n° 17923 posée par M. Marcel Lucotte

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Fonction publique

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18922 posée par M. Germain Authié

Ingénieurs des travaux publics de l'Etat

Réponse du ministère : Fonction publique

05/12/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23256 posée par M. Michel Alloncle

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

La question est caduque

29/10/1992
Pertinence
Question n° 24881 posée par M. Jacques Mossion

Statut des ingénieurs des travaux publics de l'Etat

La question est caduque

04/03/1993
Pertinence
Question n° 05201 posée par M. Bernard Fournier

Conséquences de la fusion des DDE - DDAF

La question a été transformée.

24/07/2008
Pertinence