Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 1708S posée par M. Édouard Courtial

    Déploiement de voitures radars banalisées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1574S posée par Mme Anne Ventalon

    Modernisation de la route nationale 102

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1040S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Risque routier et sanitaire lié au trafic de poids lourds entre Poitiers et Bordeaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0782S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Regroupement des fédérations françaises de cyclisme et de cyclotourisme

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0659S posée par M. Claude Nougein

    Conduite des seniors

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0337S posée par Mme Amel Gacquerre

    Installation d'appareils de contrôle automatique par les collectivités et leurs groupements

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1583S posée par M. Gilbert Roger

    Sécurité routière des jeunes conducteurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1235S posée par M. Christian Cambon

    Responsabilisation des piétons

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0173S posée par M. Jacques Oudin

    Sécurisation des passages à niveau

    La question a été retirée

    Pertinence Faible